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Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 pour la confiance dans l'économie numérique.

Éditeur du site

Basalte Voyages — Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 40 000 €.
Siège social : 18 rue Blatin, 63000 Clermont-Ferrand, France.
SIRET : 512 604 338 00021 — RCS Clermont-Ferrand 512 604 338.
TVA intracommunautaire : FR 62 512604338.
Téléphone : 04 73 90 21 44 — Email : contact@basalte-voyages-clermont.fr.

Directeur de la publication

Mme Hélène Rougier, présidente de la SAS Basalte Voyages.

Immatriculation et garanties (opérateur de voyages)

Basalte Voyages est immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours tenu par Atout France sous le numéro IM063250041 (79-81 rue de Clichy, 75009 Paris).
Garantie financière : APST — Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme, 15 avenue Carnot, 75017 Paris.
Assurance responsabilité civile professionnelle (RCP) : HISCOX Assurances, 38 avenue de l'Opéra, 75002 Paris.
L'activité est régie par le Code du tourisme (articles L.211-1 et suivants, R.211-1 et suivants).

Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, société au capital de 50 000 000 €, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — RCS Lille Métropole 424 761 419 — Téléphone : 1007.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, descriptifs d'itinéraires, logo, charte graphique) est la propriété exclusive de Basalte Voyages, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Conditions et information précontractuelle

Les prix affichés sont indicatifs, par personne et sur la base d'une chambre double, hors vols au départ sauf mention contraire. Toute réservation fait l'objet d'une information précontractuelle et d'un contrat écrit conformes aux articles L.211-8 et suivants du Code du tourisme, remis avant la conclusion de la vente.

Droit applicable et juridiction

Le présent site et les relations qui en découlent sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Clermont-Ferrand. Conformément au Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation du tourisme et du voyage (MTV, BP 80303, 75823 Paris Cedex 17).